La nuisance olfactive est un trouble de voisinage fréquemment rencontré. Les mauvaises odeurs qui émanent du logement de vos voisins peuvent vite devenir un enfer au quotidien, surtout si les fait sont répétés.
Quelles peuvent-êtres les sources de nuisance olfactive ? Quels sont les recours possibles en évitant le conflit avec vos voisins ? Nous vous détaillons vos droits et la démarche à suivre dans cet article.
Mauvaises odeurs en provenance des voisins
Depuis quelques temps, vous constatez une odeur nauséabonde dans votre environnement de vie et vous avez constaté qu’elle provient de chez votre voisin. Plusieurs sources peuvent-être à l’origine du problème
- Fumées de cigarette : votre voisin du dessous fume en permanence et une odeur nauséabonde de tabac s’immisce chez vous.
- Animaux : certaines personnes sont négligentes quant à l’hygiène de leur bête à poil (litière inchangée, déjections laissées n’importe où, etc.).
- Odeurs de poubelle : vos voisins négligent leurs poubelles, les laissent traîner n’importe où et/ou ne les sortent pas assez souvent.
- Odeurs de barbecue : votre voisin aime un peu trop le barbecue (viandes, poissons, etc.), les odeurs qui s’en dégagent peuvent être envahissantes et tenaces
Quelles sont les démarches à entreprendre en cas de nuisances olfactives ?
Vous n’en pouvez plus de l’odeur nauséabonde qui envahit votre espace de vie ? Voici les solutions qui s’offrent à vous pour y mettre fin.
L’entente à l’amiable avec votre voisin
Avant d’entamer toute démarche auprès d’un organisme ou d’une tierce personne, un règlement à l’amiable est privilégié. Dans le meilleur des cas, votre voisin se montre compréhensif et accepte de régler le problème rapidement dès lors que vous lui signalez la nuisance olfactive que vous subissez.
Abordez le problème calmement, il est possible que vos voisins ne se soient pas rendu compte de l’intensité des odeurs.
Contactez votre syndic de copropriété
Si une discussion en direct avec vos voisins ne porte pas ses fruits, contactez votre syndic de copropriété. La personne en charge de votre immeuble ou résidence pourra dans un premier temps contacter votre voisin et lui rappeler le règlement qui s’applique à la copropriété.
Si vous ne vivez pas en copropriété, les services d’hygiène de votre mairie peuvent intervenir en rappelant à l’ordre votre voisin. Un inspecteur de l’hygiène sera missionné pour confirmer la nuisance olfactive et rappellera votre voisin à l’ordre.
Nuisances olfactives et recours en justice
Si, malgré ces prises de contact, vos voisins continuent de faire la sourde oreille et ne font pas en sorte d’atténuer les nuisances olfactives dont ils sont à l’origine, un recours en justice ou auprès d’un médiateur est envisageable.
Pour ce faire, collectez dans un premier temps un maximum de preuves qui attestent de l’odeur nauséabonde :
- Témoignages recueillis auprès de votre voisinage.
- Copies des lettres envoyées à votre voisin responsable de la nuisance olfactive.
- Constat d’huissier attestant de l’odeur nauséabonde qui règne.
Vous serez dans un premier temps dirigé vers un conciliateur de justice, qui aura pour charge de faire entendre raison à votre voisin. Si cela ne fonctionne toujours pas, vous serez en droit de saisir le Tribunal de proximité et de porter l’affaire devant un juge.
Les sanctions peuvent aller de l’expulsion de votre voisin (par le propriétaire), jusqu’à des dommages et intérêts pour le préjudice subi.
Nuisances olfactives et voisinage : pour résumer
Une odeur nauséabonde persistante peut vite vous empoisonner la vie et nuire à la bonne entente entre voisins. Privilégiez toujours le dialogue en premier lieu afin de ne pas envenimer les choses.
